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PPRn - ACCOUS (révision partiel)

Numéro GASPAR :
64DDTM20060008
Dernière mise à jour :
11/06/2025
Bassin de risque :
Vallée d'Aspe
Département pilote :
Pyrenees-atlantiques (64)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
64006 Accous Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 64DDTM20060008 - REGLEMENT_PPR - Reglement PPRn Accous Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 64DDTM20060008 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de présentation PPRn Accous Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 64DDTM20060008 - CARTE_ALEAS_REF - Carte des aléas PPRn Accous Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 64DDTM20060008 - PLAN_ZONAGES_REGL - Zonage PPRn Accous Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 64DDTM20060008 - ARRETE_APPROBATION - PPRn Accous Téléchargement

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