Retourner à la liste des départements

R111.3 sur la commune Pont-du-Château

Numéro GASPAR :
63DDT19880005
Dernière mise à jour :
17/02/2025
Bassin de risque :
-
Département pilote :
Puy-de-dome (63)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
63284 Pont-du-Château Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 63DDT19880005 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 63DDT19880005 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 63DDT19880005 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page