PPR lié aux cavités souterraines

Numéro GASPAR :
62DDTM20160001
Dernière mise à jour :
22/05/2025
Département pilote :
Pas-de-calais (62)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
62004 Achicourt Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
62041 Arras Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
62099 Beaurains Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
04/12/2024 Carte des enjeux et des zones urbanisées 62DDTM20160001 - CARTES_ENJEUX - cartes des enjeux tranchées Arras Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 62DDTM20160001 - PLAN_ZONAGES_REGL - ZonageReglementaire_Achicourt Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 62DDTM20160001 - PLAN_ZONAGES_REGL - ZonageReglementaire_Arras Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 62DDTM20160001 - PLAN_ZONAGES_REGL - ZonageReglementaire_Beaurains Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 62DDTM20160001 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de présentation Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 62DDTM20160001 - REGLEMENT_PPR - Règlement Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 62DDTM20160001 - ARRETE_APPROBATION - arrêté approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 62DDTM20160001 - ARRETE_PRESCRIPTION - arrêté prescription Téléchargement

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