PPR - Libercourt

Numéro GASPAR :
62DDTM20010007
Dernière mise à jour :
11/09/2025
Bassin de risque :
-
Département pilote :
Pas-de-calais (62)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par remontées de nappes naturelles

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
62907 Libercourt Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 62DDTM20010007 - REGLEMENT_PPR - Règlement Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 62DDTM20010007 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de présentation Téléchargement
04/12/2024 Carte des enjeux et des zones urbanisées 62DDTM20010007 - CARTE_ENJEUX - cartes des enjeux Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 62DDTM20010007 - CARTE_ALEAS_REF - Carte des aléas Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 62DDTM20010007 - PLAN_ZONAGES_REGL - Zonage réglementaire Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 62DDTM20010007 - ARRETE_APPROBATION - arrêté approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 62DDTM20010007 - ARRETE_PRESCRIPTION - Arrêté de prescription Téléchargement

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