PPRN-I - Vée

Numéro GASPAR :
61DDT20100004
Dernière mise à jour :
12/02/2025
Bassin de risque :
La Vée
Département pilote :
Orne (61)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
61482 Tessé-Froulay Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
61483 Bagnoles de l'Orne Normandie Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 61DDT20100004 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 61DDT20100004 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 61DDT20100004 - NOTE_PRESENTAT_PPR - modifiée Téléchargement
04/12/2024 Carte des enjeux et des zones urbanisées 61DDT20100004 - CARTE_ENJEUX Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 61DDT20100004 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 61DDT20100004 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 61DDT20100004 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 61DDT20100004 - ARRETE_APPROBATION - modification Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 61DDT20100004 - ARRETE_APPROBA_MODIF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 61DDT20100004 - ARRETE_ENQUETE_PUBL Téléchargement

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