PPR Mvt -Margny-aux-Cerises

Numéro GASPAR :
60DDT20060003
Dernière mise à jour :
14/02/2025
Département pilote :
Oise (60)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
60053 Beaulieu-les-Fontaines Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
60124 Candor Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
60204 Écuvilly Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
60381 Margny-aux-Cerises Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 60DDT20060003 - PLAN_ZONAGES_REGL - Zonage réglementaire du PPR MT Candor Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 60DDT20060003 - PLAN_ZONAGES_REGL - Zonage réglementaire du PPR MT Ecuvilly Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 60DDT20060003 - PLAN_ZONAGES_REGL - Zonage réglementaire du PPR MT Margny aux Cerises Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 60DDT20060003 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Rapport de présentation du PPR MT Beaulieu les Fontaines Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 60DDT20060003 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Rapport de présentation du PPR MT Beaulieu les Fontaines annexe 1 Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 60DDT20060003 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Rapport de présentation du PPR MT Beaulieu les Fontaines annexe 2 Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 60DDT20060003 - REGLEMENT_PPR - Règlement du PPR MT Beaulieu les Fontaines Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 60DDT20060003 - ARRETE_APPROBATION - Arrêté préfectoral d'approbation du PPR MT Beaulieu les Fontaines du 26 mars 2009 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 60DDT20060003 - ARRETE_APPROBATION - Arrêté préfectoral d'approbation du PPR MT Candor du 26 mars 2009 Téléchargement

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