PPRi Longueil-Sainte-Marie

Numéro GASPAR :
60DDT19940004
Dernière mise à jour :
18/03/2025
Bassin de risque :
Oise
Département pilote :
Oise (60)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
60369 Longueil-Sainte-Marie Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 60DDT19940004 - REGLEMENT_PPR - Règlement PPRi Longueil_Sainte_Marie modifié 29 Janvier 2014 Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 60DDT19940004 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de présentation Longueil_Sainte_Marie 2001 Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 60DDT19940004 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note relative à la modification n°1 Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 60DDT19940004 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Rapport de présentation du PPRi Compiègne / Pont_Sainte_Maxence modifié Avril 1999 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 60DDT19940004 - PLAN_ZONAGES_REGL - ZR_Longueil_Sainte_Marie Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 60DDT19940004 - ARRETE_APPROBATION - Arrêté préfectoral d'approbation Longueil_Sainte_Marie 14 Décembre 2001 Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)