PPRi Compiègne / Pont-Sainte-Maxence modifié

Numéro GASPAR :
60DDT19940002
Dernière mise à jour :
18/03/2025
Bassin de risque :
Oise
Département pilote :
Oise (60)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
60509 Pont-Sainte-Maxence Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
60536 Rhuis Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
60540 Rivecourt Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
60665 Venette Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
60667 Verberie Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 60DDT19940002 - PLAN_ZONAGES_REGL - ZR_Pont_Sainte_Maxence Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 60DDT19940002 - PLAN_ZONAGES_REGL - ZR_Rhuis_1999_modifié Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 60DDT19940002 - PLAN_ZONAGES_REGL - ZR_Rhuis_CADUC_1996 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 60DDT19940002 - PLAN_ZONAGES_REGL - ZR_Rivecourt Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 60DDT19940002 - PLAN_ZONAGES_REGL - ZR_Venette Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 60DDT19940002 - PLAN_ZONAGES_REGL - ZR_Verberie_1999_modifié Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 60DDT19940002 - PLAN_ZONAGES_REGL - ZR_Verberie_CADUC_1996 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 60DDT19940002 - ARRETE_APPROBATION - Arrêté préfectoral d'approbation du 29 Novembre 1996 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 60DDT19940002 - ARRETE_APPROBA_MODIF - Arrêté préfectoral d'approbation de la modification de Chevrières du 5 Mars 2007 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 60DDT19940002 - ARRETE_APPROBA_MODIF - Arrêté préfectoral d'approbation de la modification de Longueil_Sainte_Marie du 14 Décembre 2001 Téléchargement

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