Retourner à la liste des départements

PER - Vendeville

Numéro GASPAR :
59DDTM19860031
Dernière mise à jour :
28/03/2025
Bassin de risque :
Lillois
Département pilote :
Nord (59)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
59609 Vendeville Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 59DDTM19860031 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 59DDTM19860031 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 59DDTM19860031 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 59DDTM19860031 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 59DDTM19860031 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page