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Révision PPRi Loire Val Decize

Numéro GASPAR :
58DDT20150008
Dernière mise à jour :
20/12/2024
Bassin de risque :
Loire
Département pilote :
Nievre (58)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
58055 Champvert Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
58095 Decize Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
58250 Saint-Léger-des-Vignes Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 58DDT20150008 - PLAN_ZONAGES_REGL - Saint Léger des Vignes Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 58DDT20150008 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 58DDT20150008 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prorogation 58DDT20150008 - ARRETE_PROROGATION Téléchargement

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