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PPR Mvt-Volmerange les Mines

Numéro GASPAR :
57DDT20210001
Dernière mise à jour :
24/01/2025
Département pilote :
Moselle (57)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
57731 Volmerange-les-Mines Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 57DDT20210001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 57DDT20210001 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 57DDT20210001 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'application anticipée 57DDT20210001 - ARRETE_APPLIC_ANTIC Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 57DDT20210001 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription Arrêté de prescription Téléchargement

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