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Révision PPRi Basse Ham

Numéro GASPAR :
57DDT20170003
Dernière mise à jour :
03/12/2024
Bassin de risque :
Moselle
Département pilote :
Moselle (57)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
57287 Basse-Ham Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prorogation Téléchargement

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