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2ème modif PPRn Ban-Saint-Martin

Numéro GASPAR :
57DDT20110002
Dernière mise à jour :
24/03/2025
Bassin de risque :
Moselle
Département pilote :
Moselle (57)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain
  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
57049 Le Ban-Saint-Martin Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 57DDT20110002 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 57DDT20110002 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 57DDT20110002 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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