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PPR - Ars-sur-Moselle

Numéro GASPAR :
57DDT20060006
Dernière mise à jour :
07/03/2025
Bassin de risque :
vallée de la Moselle
Département pilote :
Moselle (57)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
57032 Ars-sur-Moselle Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR Ars-sur-Moselle_PPRN-multi_Reglement Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR Ars-sur-Moselle_PPRN-multi_Reglement Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 57DDT20060006 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR Ars-sur-Moselle_PPRN-multi_Rapport Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires Ars-sur-Moselle_PPRN-multi_Plan Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires Ars-sur-Moselle_PPRN-multi_Plan Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Ars-sur-Moselle_PPRN-multi_AP_approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 57DDT20060006 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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