Retourner à la liste des départements

PPR - Passage

Numéro GASPAR :
47DDT19970019
Dernière mise à jour :
27/01/2025
Bassin de risque :
Garonne
Département pilote :
Lot-et-garonne (47)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
47201 Le Passage Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 47DDT19970019 - PLAN_ZONAGES_REGL - LE PASSAGE Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 47DDT19970019 - NOTE_PRESENTAT_PPR - LE PASSAGE Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 47DDT19970019 - REGLEMENT_PPR - LE PASSAGE Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 47DDT19970019 - ARRETE_APPROBATION - LE PASSAGE Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 47DDT19970019 - ARRETE_PRESCRIPTION - LE PASSAGE Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page