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R111.3 - Bon-Encontre

Numéro GASPAR :
47DDT19860002
Dernière mise à jour :
26/02/2025
Bassin de risque :
-
Département pilote :
Lot-et-garonne (47)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
47032 Bon-Encontre Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 47DDT19860002 - PLAN_ZONAGES_REGL - BON ENCONTRE Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 47DDT19860002 - NOTE_PRESENTAT_PPR - BON ENCONTRE Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 47DDT19860002 - REGLEMENT_PPR - BON ENCONTRE Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 47DDT19860002 - ARRETE_APPROBATION - BON ENCONTRE Téléchargement

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