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PPRN-I- Lot Aval Gigouzac

Numéro GASPAR :
46DDT20160002
Dernière mise à jour :
21/02/2025
Bassin de risque :
Lot Aval
Département pilote :
Lot (46)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
46119 Gigouzac Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 46DDT20160002 - REGLEMENT_PPR - Révision Gigouzac Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 46DDT20160002 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Révision Gigouzac Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 46DDT20160002 - PLAN_ZONAGES_REGL - Révision Gigouzac Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 46DDT20160002 - ARRETE_APPROBATION - Révision Gigouzac Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 46DDT20160002 - ARRETE_PRESCRIPTION - Révision Gigouzac Téléchargement

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