Retourner à la liste des départements

PPRi-Bassin amont de la Chère

Numéro GASPAR :
44DREAL20190001
Dernière mise à jour :
27/01/2025
Bassin de risque :
Bassin amont de la Chère
Département pilote :
Loire-atlantique (44)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
44036 Châteaubriant Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44199 Soudan Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 44DREAL20190001 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 44DREAL20190001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 44DREAL20190001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 44DREAL20190001 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prorogation Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page