PPRi-Sèvre Nantaise

Numéro GASPAR :
44DDTM19970006
Dernière mise à jour :
17/01/2025
Bassin de risque :
Sèvre nantaise
Département pilote :
Loire-atlantique (44)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
44022 Boussay Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44043 Clisson Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44063 Gétigné Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44064 Gorges Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44070 La Haie-Fouassière Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44088 Maisdon-sur-Sèvre Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44100 Monnières Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44109 Nantes Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44117 Le Pallet Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44143 Rezé Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 44DDTM19970006 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 44DDTM19970006 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 44DDTM19970006 - PLAN_ZONAGES_REGL - Boussay Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 44DDTM19970006 - PLAN_ZONAGES_REGL - Clisson Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 44DDTM19970006 - PLAN_ZONAGES_REGL - GETIGNE Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 44DDTM19970006 - PLAN_ZONAGES_REGL - GORGES Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 44DDTM19970006 - PLAN_ZONAGES_REGL - MAISDON_SUR_SEVRE Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 44DDTM19970006 - PLAN_ZONAGES_REGL - MONNIERES Téléchargement

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