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PPRi-Sèvre Nantaise

Numéro GASPAR :
44DDTM19970006
Dernière mise à jour :
17/01/2025
Bassin de risque :
Sèvre nantaise
Département pilote :
Loire-atlantique (44)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
44159 Saint-Fiacre-sur-Maine Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44215 Vertou Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 44DDTM19970006 - PLAN_ZONAGES_REGL - NANTES Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 44DDTM19970006 - PLAN_ZONAGES_REGL - REZE Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 44DDTM19970006 - PLAN_ZONAGES_REGL - ST_FIACRE_SUR_MAINE Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 44DDTM19970006 - PLAN_ZONAGES_REGL - VERTOU Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 44DDTM19970006 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 44DDTM19970006 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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