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PPR - RGA

Numéro GASPAR :
43PREF20130010
Dernière mise à jour :
23/01/2025
Département pilote :
Haute-loire (43)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Tassements différentiels
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
43126 Malrevers Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 43PREF20130010 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 43PREF20130010 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 43PREF20130010 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 43PREF20130010 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 43PREF20130010 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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