PPR SORNIN

Numéro GASPAR :
42DDT20100001
Dernière mise à jour :
22/12/2025
Bassin de risque :
SORNIN
Département pilote :
Loire (42)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
42048 Chandon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42052 Charlieu Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42177 Pouilly-sous-Charlieu Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42215 Saint-Denis-de-Cabanne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42267 Saint-Nizier-sous-Charlieu Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 42DDT20100001 - REGLEMENT_PPR - Réglement Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 42DDT20100001 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de présentation Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 42DDT20100001 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonages réglementaires Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 42DDT20100001 - ARRETE_APPROBATION - arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 42DDT20100001 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - arrêté d'enquête publique Téléchargement

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