PPRNPI RHINS TRAMBOUZE

Numéro GASPAR :
42DDT20090009
Dernière mise à jour :
22/12/2025
Bassin de risque :
RHINS TRAMBOUZE
Département pilote :
Loire (42)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
    • Par ruissellement et coulée de boue

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
42068 Combre Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42071 Le Coteau Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42145 Montagny Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42153 Neaux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42161 Notre-Dame-de-Boisset Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42166 Parigny Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42170 Perreux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42178 Pradines Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42181 Régny Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42212 Saint-Cyr-de-Favières Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 42DDT20090009 - REGLEMENT_PPR - Réglement Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 42DDT20090009 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de présentation Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 42DDT20090009 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonages réglementaires Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 42DDT20090009 - ARRETE_APPROBATION - arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 42DDT20090009 - ARRETE_PRESCRIPTION - arrêté de prescription interpréfectoral Téléchargement

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