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PPR Argile

Numéro GASPAR :
41DDT20050005
Dernière mise à jour :
11/02/2025
Département pilote :
Loir-et-cher (41)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Tassements différentiels
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
41150 Mont-près-Chambord Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 41DDT20050005 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPR_Argile_Mont_Pres_Chambord Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 41DDT20050005 - NOTE_PRESENTAT_PPR - PPR_Argile_Mont_Pres_Chambord Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 41DDT20050005 - REGLEMENT_PPR - PPR_Argile_Mont_Pres_Chambord Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 41DDT20050005 - ARRETE_APPROBATION - PPR_Argile_Mont_Pres_Chambord Téléchargement

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