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PPR Gousse

Numéro GASPAR :
40DDTM20060005
Dernière mise à jour :
14/01/2025
Bassin de risque :
Adour
Département pilote :
Landes (40)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
40115 Gousse Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 40DDTM20060005 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 40DDTM20060005 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 40DDTM20060005 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 40DDTM20060005 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement

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