PPR MVT : Chevreaux

Numéro GASPAR :
39DDT20110026
Dernière mise à jour :
20/01/2025
Bassin de risque :
Chevreaux
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39142 Chevreaux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
09/12/2024 Carte des aléas de référence 39DDT20110026 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
04/12/2024 Carte des enjeux et des zones urbanisées 39DDT20110026 - CARTES_ENJEUX Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110026 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 39DDT20110026 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 39DDT20110026 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 39DDT20110026 - ARRETE_APPROBATION - AP 2010 002 Téléchargement

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