PPR MVTde la reculée de Vaux sur Poligny

Numéro GASPAR :
39DDT20110024
Dernière mise à jour :
21/03/2025
Bassin de risque :
reculée de Vaux sur Poligny
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39040 BARRETAINE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39094 CHAMOLE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39127 CHAUSSENANS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 39DDT20110024 - REGLEMENT_PPR - reglement figurant sur plan de zonage chaussenans Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 39DDT20110024 - REGLEMENT_PPR - reglement figurant sur plan de zonage vaux sur poligny Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 39DDT20110024 - ARRETE_APPROBATION - AP n°2001_84 du 12/02/2001 Téléchargement

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