PPR MVT Saint Claude Septmoncel Villard saint Sauveur

Numéro GASPAR :
39DDT20110020
Dernière mise à jour :
26/02/2025
Bassin de risque :
Saint-Claude et environs
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39478 Saint-Claude Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39510 Septmoncel les Molunes Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39560 Villard-Saint-Sauveur Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110020 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonage réglementaire de Septmoncel 30/05/1996 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110020 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonage réglementaire de Villard saint Sauveur 30/05/1996 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110020 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonage réglementaire Saint Claude 30/05/1996 Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 39DDT20110020 - REGLEMENT_PPR - Règlement du 30/05/1996 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 39DDT20110020 - ARRETE_APPROBATION - AP n°586 du 30/05/1996 Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)