PPR MVT : environ de Saint Amour

Numéro GASPAR :
39DDT20110017
Dernière mise à jour :
19/02/2025
Bassin de risque :
environs de Saint Amour
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39035 Balanod Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39346 Montagna-le-Reconduit Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39378 Les Trois-Châteaux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110017 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonage réglementaire 22/05/2001 Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 39DDT20110017 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Rapport de présentation 22/05/2001 Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 39DDT20110017 - REGLEMENT_PPR - Règlement 22/05/2001 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 39DDT20110017 - ARRETE_APPROBATION - AP n°2001718 du 22/05/2001 Téléchargement

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