R.111-3 : Mont Rivel

Numéro GASPAR :
39DDT20110012
Dernière mise à jour :
26/02/2025
Bassin de risque :
Mont Rivel
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
    • Glissement de terrain

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39097 Champagnole Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39210 Équevillon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110012 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonage réglementaire du 29/05/1995 Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 39DDT20110012 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de présentation Modification du 07/06/2024 Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 39DDT20110012 - REGLEMENT_PPR - Règlement du 07/06/2024 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 39DDT20110012 - ARRETE_APPROBATION - AP n°618 du 29/05/1995 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 39DDT20110012 - ARRETE_APPROBA_MODIF - AP n°39_2024_06_07_00001 du 07/06/2024 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification 39DDT20110012 - ARRETE_PRESCR_MODIF - AP n°39_2024_03_04_00006 du 04/03/2024 Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)