R.111-3 : Lons et alentours

Numéro GASPAR :
39DDT20110010
Dernière mise à jour :
21/03/2025
Bassin de risque :
Lons et alentours
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39145 Chille Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39169 Courbouzon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39300 Lons-le-Saunier Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39362 Montmorot Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110010 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 39DDT20110010 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 39DDT20110010 - ARRETE_APPROBATION - AP 699 01/07/1994 Téléchargement

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