R111.3 - Saint-Barthélemy-de-Séc

Numéro GASPAR :
38RTM19890008
Dernière mise à jour :
21/03/2025
Bassin de risque :
-
Département pilote :
Isere (38)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
    • Par ruissellement et coulée de boue
    • Par remontées de nappes naturelles
  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
38364 Saint-Barthélemy-de-Séchilienne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 38RTM19890008 - REGLEMENT_PPR - 38364_R111_3_REGLEMENT_19881103.pdf Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 38RTM19890008 - NOTE_PRESENTAT_PPR - 38364_R111_3_RAPPORT_19881103.pdf Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38RTM19890008 - PLAN_ZONAGES_REGL - 38364_R111_3_ZONAGE_19881103.pdf Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 38RTM19890008 - ARRETE_APPROBATION - 38364_R111_3_AP_19881103.pdf Téléchargement

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