Retourner à la liste des départements

R111.3 - Ponsonnas

Numéro GASPAR :
38RTM19860004
Dernière mise à jour :
21/03/2025
Bassin de risque :
-
Département pilote :
Isere (38)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
38313 Ponsonnas Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 38RTM19860004 - REGLEMENT_PPR - 38313_R111_3_REGLEMENT_19911227.pdf Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 38RTM19860004 - NOTE_PRESENTAT_PPR - 38313_R111_3_PRESENTATION_19911227.pdf Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38RTM19860004 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 38RTM19860004 - ARRETE_APPROBATION - ap 19911227 Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page