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R111.3 - Notre-Dame-de-Vaulx

Numéro GASPAR :
38RTM19810004
Dernière mise à jour :
21/03/2025
Bassin de risque :
-
Département pilote :
Isere (38)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
  • Inondation
    • Par remontées de nappes naturelles
  • Avalanche
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
38280 Notre-Dame-de-Vaulx Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 38RTM19810004 - REGLEMENT_PPR - ReglementNDV.pdf Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 38RTM19810004 - NOTE_PRESENTAT_PPR - RapportNDV.pdf Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38RTM19810004 - PLAN_ZONAGES_REGL - 38280_R111_3_ZONAGE_19980614.pdf Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 38RTM19810004 - ARRETE_APPROBATION - 19880614 Téléchargement

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