R111.3 - Auberives-en-Royans

Numéro GASPAR :
38RTM19780001
Dernière mise à jour :
19/03/2025
Bassin de risque :
-
Département pilote :
Isere (38)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
38018 Auberives-en-Royans Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 38RTM19780001 - REGLEMENT_PPR - Annexe AP 19901203 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38RTM19780001 - PLAN_ZONAGES_REGL - 19780427 A3 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38RTM19780001 - PLAN_ZONAGES_REGL - 19780427 ENTIER Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 38RTM19780001 - ARRETE_APPROBATION - 19780427 Téléchargement

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