PPRI DRAC AVAL

Numéro GASPAR :
38DDT20190003
Dernière mise à jour :
25/02/2026
Bassin de risque :
Drac aval
Département pilote :
Isere (38)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
38421 Saint-Martin-d'Hères Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
38474 Sassenage Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
38485 Seyssinet-Pariset Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
38486 Seyssins Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
38524 Varces-Allières-et-Risset Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
38540 Veurey-Voroize Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
38545 Vif Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
23/10/2024 Porter à connaissance 38DDT20190003 - PAC - PDG_AnnexesNotePresentation.pdf Téléchargement
23/10/2024 Porter à connaissance 38DDT20190003 - PAC - Plaquette_Informative_PPRi_Drac_Appro Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38DDT20190003 - PLAN_ZONAGES_REGL - 3a_PlanA_ZonageReg_PPRiDrac_Appro.pdf Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38DDT20190003 - PLAN_ZONAGES_REGL - 3b_PlanB_CotesRef_PPRiDrac _Appro.pdf Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38DDT20190003 - PLAN_ZONAGES_REGL - A4_AnxZonage_PPRiDrac_Appro.pdf Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 38DDT20190003 - ARRETE_APPROBATION - 0_PDG_DossierPPRi.pdf Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 38DDT20190003 - ARRETE_APPROBATION - 20230717_AP_Approbation_PPRiDrac_RAA.pdf Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 38DDT20190003 - ARRETE_APPROBA_MODIF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 38DDT20190003 - ARRETE_PRESCRIPTION - 20190214_AP_PRESCRI_PPRiDrac Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification 38DDT20190003 - ARRETE_PRESCR_MODIF Téléchargement

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