Rév. PPR - Fontaine

Numéro GASPAR :
38DDT20060009
Dernière mise à jour :
19/03/2025
Département pilote :
Isere (38)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
    • Par ruissellement et coulée de boue
    • Par remontées de nappes naturelles

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
38169 Fontaine Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 38DDT20060009 - REGLEMENT_PPR - REGLEMENT_20060926_REV1 Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 38DDT20060009 - NOTE_PRESENTAT_PPR - FICHES_CONSEILS_20060926 Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 38DDT20060009 - NOTE_PRESENTAT_PPR - PRESENTATION_20060926_REV1 Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 38DDT20060009 - CARTE_ALEAS_REF - ALEAS_20040517 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38DDT20060009 - PLAN_ZONAGES_REGL - ZONAGE_CAD_20060926_REV1 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38DDT20060009 - PLAN_ZONAGES_REGL - ZONAGE_TOPO_20060926_REV1 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 38DDT20060009 - ARRETE_APPROBATION - AP 20060926 REV1 Téléchargement

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