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PPRI BOURBRE MOYENNE

Numéro GASPAR :
38DDT20040059
Dernière mise à jour :
16/04/2025
Bassin de risque :
bassin moyen de la Bourbre
Département pilote :
Isere (38)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
    • Par remontées de nappes naturelles
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
38053 Bourgoin-Jallieu Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
38064 Cessieu Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
38176 Frontonas Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
38193 L'Isle-d'Abeau Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
38223 Maubec Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
38230 Meyrié Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
38341 Rochetoirin Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
38348 Ruy-Montceau Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
38377 Saint-Clair-de-la-Tour Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
38401 Saint-Jean-de-Soudain Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 38DDT20040059 - REGLEMENT_PPR - BOURBRE_MOYENNE_PPRI_REGLEMENT_20080114.pdf Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 38DDT20040059 - REGLEMENT_PPR - bourbre_PPRI_DP_20090203_MOD1_cessieu.pdf Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 38DDT20040059 - NOTE_PRESENTAT_PPR - BOURBRE_MOYENNE_PPRI_PRESENTATION_20080114.pdf Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 38DDT20040059 - CARTE_ALEAS_REF - BOURBRE_MOYENNE_PPRI_ALEAS_P1_20080114.pdf Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 38DDT20040059 - CARTE_ALEAS_REF - BOURBRE_MOYENNE_PPRI_ALEAS_P2_20080114_Publication.pdf Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 38DDT20040059 - CARTE_ALEAS_REF - BOURBRE_MOYENNE_PPRI_ALEAS_P4_20080114.pdf Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38DDT20040059 - PLAN_ZONAGES_REGL - [BOURBRE_MOYENNE_PPRI_CARTO_CRUES_20080114] (importée).pdf Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38DDT20040059 - PLAN_ZONAGES_REGL - [BOURBRE_MOYENNE_PPRI_ZONAGE_ENJEUX_EST_20080114] (importée).pdf Téléchargement

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