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PPRN-IF - Juvignac

Numéro GASPAR :
34DDTM20060004
Dernière mise à jour :
18/12/2024
Bassin de risque :
Bassin n° 3
Département pilote :
Herault (34)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Feu de forêt
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
34123 Juvignac Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 34DDTM20060004 - PLAN_ZONAGES_REGL - JUVIGNAC Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 34DDTM20060004 - NOTE_PRESENTAT_PPR - JUVIGNAC Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 34DDTM20060004 - REGLEMENT_PPR - JUVIGNAC Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 34DDTM20060004 - ARRETE_APPROBATION - JUVIGNAC Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 34DDTM20060004 - ARRETE_APPROBA_MODIF - JUVIGNAC Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification 34DDTM20060004 - ARRETE_PRESCR_MODIF - JUVIGNAC Téléchargement

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