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PPRi de Corneillan

Numéro GASPAR :
32DDT20160010
Dernière mise à jour :
01/06/2026
Bassin de risque :
Adour-Lées-Arros-Bouès
Département pilote :
Gers (32)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
32108 Corneillan Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 32DDT20160010 - REGLEMENT_PPR - PPRI_ADOUR_APP_REGLEMENT_LOT1_CORNEILLAN Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 32DDT20160010 - REGLEMENT_PPR - règlement_PPRI_Corneillan Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 32DDT20160010 - NOTE_PRESENTAT_PPR - note_presentation_Corneillan Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 32DDT20160010 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plans_zonages_réglementaires_Corneillan Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 32DDT20160010 - ARRETE_APPROBATION - Arrete_approbation_Corneillan Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription Arrêté de prescription Téléchargement
01/01/2020 Autre Autre Téléchargement
01/01/2020 Autre Autre Téléchargement
01/01/2020 Règlement du PPR Règlement du PPR Téléchargement

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