PPRi Castillon-Massas

Numéro GASPAR :
32DDT20140486
Dernière mise à jour :
24/02/2025
Bassin de risque :
Gers centre
Département pilote :
Gers (32)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
32089 Castillon-Massas Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 32DDT20140486 - REGLEMENT_PPR - règlement_PPRI_Castillon_massas Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 32DDT20140486 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note_communale_Castillon_massas Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 32DDT20140486 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plans_zonages_réglementaires_Castillon_massas Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 32DDT20140486 - ARRETE_PRESCRIPTION - Arrete_prescription_Castillon_massas Téléchargement

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