PPRN-Multi - Aspet révision

Numéro GASPAR :
31DDT20160017
Dernière mise à jour :
01/04/2025
Bassin de risque :
Aspet
Département pilote :
Haute-garonne (31)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
    • Par ruissellement et coulée de boue
  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
    • Tassements différentiels

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
31020 Aspet Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 31DDT20160017 - REGLEMENT_PPR - Aspet Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 31DDT20160017 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Aspet Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 31DDT20160017 - PLAN_ZONAGES_REGL - Aspet Est Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 31DDT20160017 - PLAN_ZONAGES_REGL - Aspet Ouest Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 31DDT20160017 - ARRETE_APPROBATION - Aspet Téléchargement

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