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PPRN - Garonne St Gaudinoise Moyenne Huos

Numéro GASPAR :
31DDT20160006
Dernière mise à jour :
24/01/2025
Bassin de risque :
Garonne St Gaudinoise
Département pilote :
Haute-garonne (31)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
31238 Huos Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 31DDT20160006 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 31DDT20160006 - NOTE_PRESENTAT_PPR - NB Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 31DDT20160006 - NOTE_PRESENTAT_PPR - NC Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 31DDT20160006 - CARTE_ALEAS_REF - HUOS Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 31DDT20160006 - CARTE_ALEAS_REF - HUOS Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 31DDT20160006 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prorogation Téléchargement

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