PPRN-Multi - Saint-Paul-d'Oueil - Neste d'Oueil

Numéro GASPAR :
31DDT20150067
Dernière mise à jour :
04/04/2025
Bassin de risque :
Neste d'Oueil
Département pilote :
Haute-garonne (31)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
    • Par ruissellement et coulée de boue
  • Avalanche

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
31508 Saint-Paul-d'Oueil Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 31DDT20150067 - REGLEMENT_PPR - Saint Paul d'Oueil Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 31DDT20150067 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Saint Paul d'Oueil Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 31DDT20150067 - PLAN_ZONAGES_REGL - Saint Paul d'Oueil Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 31DDT20150067 - ARRETE_APPROBATION - Saint Paul d'Oueil Téléchargement

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