PPRN-Multi - Artigue - Pique moyenne

Numéro GASPAR :
31DDT20060043
Dernière mise à jour :
01/04/2025
Bassin de risque :
Pique
Département pilote :
Haute-garonne (31)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par lave torrentielle (torrent et talweg)
  • Avalanche
  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
31019 Artigue Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 31DDT20060043 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 31DDT20060043 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 31DDT20060043 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 31DDT20060043 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 31DDT20060043 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement

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