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PPRN-Multi - Ore

Numéro GASPAR :
31DDT20060036
Dernière mise à jour :
27/03/2025
Département pilote :
Haute-garonne (31)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
31405 Ore Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 31DDT20060036 - REGLEMENT_PPR - Ore Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 31DDT20060036 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Ore Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 31DDT20060036 - PLAN_ZONAGES_REGL - Ore Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 31DDT20060036 - ARRETE_APPROBATION - Ore Téléchargement

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