Retourner à la liste des départements

PPR Sécheresse - Territoire 6

Numéro GASPAR :
31DDT20060002
Dernière mise à jour :
12/12/2024
Département pilote :
Haute-garonne (31)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Tassements différentiels
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
31202 Fronton Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
31211 Gargas Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
31212 Garidech Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
31216 Gémil Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
31230 Gratentour Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
31252 Labastide-Saint-Sernin Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
31273 Lapeyrouse-Fossat Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
31288 Layrac-sur-Tarn Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
31293 Lespinasse Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
31311 La Magdelaine-sur-Tarn Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 31DDT20060002 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 31DDT20060002 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 31DDT20060002 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 31DDT20060002 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page