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Brouzet lès Alès

Numéro GASPAR :
30DDTM20130061
Dernière mise à jour :
07/02/2025
Bassin de risque :
Cèze
Département pilote :
Gard (30)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
30055 Brouzet-lès-Alès Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 30DDTM20130061 - REGLEMENT_PPR - BROUZET_LES_ALES Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 30DDTM20130061 - NOTE_PRESENTAT_PPR - BROUZET_LES_ALES Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 30DDTM20130061 - PLAN_ZONAGES_REGL - BROUZET_LES_ALES Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 30DDTM20130061 - ARRETE_APPROBATION - BROUZET_LES_ALES Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 30DDTM20130061 - ARRETE_PRESCRIPTION - BROUZET_LES_ALES Téléchargement

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