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Bellegarde

Numéro GASPAR :
30DDTM20130006
Dernière mise à jour :
24/12/2024
Bassin de risque :
Rhône
Département pilote :
Gard (30)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
30034 Bellegarde Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 30DDTM20130006 - REGLEMENT_PPR - BELLEGARDE Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 30DDTM20130006 - NOTE_PRESENTAT_PPR - BELLEGARDE Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 30DDTM20130006 - PLAN_ZONAGES_REGL - BELLEGARDE Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 30DDTM20130006 - PLAN_ZONAGES_REGL - BELLEGARDE Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 30DDTM20130006 - PLAN_ZONAGES_REGL - BELLEGARDE Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 30DDTM20130006 - PLAN_ZONAGES_REGL - BELLEGARDE Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 30DDTM20130006 - ARRETE_APPROBATION - BELLEGARDE Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 30DDTM20130006 - ARRETE_PRESCRIPTION - BELLEGARDE Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification 30DDTM20130006 - ARRETE_PRESCR_MODIF - BELLEGARDE Téléchargement

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