PER - Saint-Martin-en-Vercors

Numéro GASPAR :
26DDT19870002
Dernière mise à jour :
25/03/2025
Département pilote :
Drome (26)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
26315 Saint-Martin-en-Vercors Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 26DDT19870002 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 26DDT19870002 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 26DDT19870002 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 26DDT19870002 - ARRETE_APPROBA_MODIF - Saint_Martin_en_Vercors Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification 26DDT19870002 - ARRETE_PRESCR_MODIF - Saint_Martin_en_Vercors Téléchargement

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